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  • Maladie d'Alzheimer, créer un environnement de confiance

    "Quand la maladie met à l’épreuve la confiance en ses multiples points de fixation (confiance en soi, en son corps, en autrui, en la médecine, en la science…) comment faire vivre concrètement cette confiance, l’espérance, la foi et l’espoir tant pour la personne elle-même, que pour ses proches et pour les professionnels qui l’accompagnent dans un environnement de proximité ?"

    Publié le : 18/09/2015 | Auteur : Anne Caron Déglise , Magistrat, Avocat général à la Cour de cassation

  • Alzheimer : Responsabilités partagées

    "En posant un cadre juridique pour reconnaître les droits des personnes atteintes d'altérations de leurs facultés personnelles, la loi du 5 mars 2007 ouvre un espace de responsabilités partagées à construire entre les proches et les professionnels, si nécessaire sous le regard du juge garant du respect des libertés individuelles."

    Publié le : 18/11/2013 | Auteur : Anne Caron Déglise , Magistrat, Avocat général à la Cour de cassation

  • Quand et comment informer le patient ? Modalités juridiques

    L’information du malade constitue la base de la relation de confiance entre le patient et le professionnel de santé. C’est aussi un droit fondamental dont la mise en oeuvre est rendue difficile par différentes contraintes. Enfin, l’application de ce droit par les juges évolue, permettant l’identification de préjudices spécifiques comme l’impossibilité de se préparer à une intervention. Dans ces conditions, quelle place accorder à l’information dans la relation avec une personne atteinte par la maladie d’Alzheimer ?

    Publié le : 02/10/2013 | Auteur : Benjamin Pitcho , Avocat à la Cour (Paris), ancien membre du Conseil de l'Ordre, Cabinet Benjamin Pitcho

  • Le mandat de protection future

    Publié le : 30/09/2013 | Auteur : Benjamin Pitcho , Avocat à la Cour (Paris), ancien membre du Conseil de l'Ordre, Cabinet Benjamin Pitcho

  • Statut juridique de la personne atteinte par la maladie d'Alzheimer placée en établissement

    Premier atelier de travail organisé par l'Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer en mars 2011, cette rencontre s'est attachée à mieux comprendre les enjeux nouveaux posés au droit par la maladie d'Alzheimer dans les domaines, par exemple, du consentement aux soins en établissement. Quel statut pour le consentement libre et éclairé chez la personne malade ?

    Publié le : 03/09/2011 | Auteur : Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer

  • Respect de la dignité de la personne atteinte de maladie d’Alzheimer dans les pratiques en établissement

    Compte-rendu d'un atelier de réflexion organisé le 30 nobembre 2011 par l'Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer, autour des questions du respect de la dignité des personnes en établissement, dans les pratiques, attitudes et le respect de loi.

    Publié le : 30/11/2011 | Auteur : Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer

  • Alzheimer et le droit : les responsabilités encourues

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 05/08/2013 | Auteur : Valérie Depadt , Maître de conférences, Université Paris 13, Sciences Po Paris, Conseillère de l’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France / Arnaud Cermolacce , Professeur de droit à l'Université de Metz

  • Alzheimer et le droit : l'expérience du gérant de tutelle

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Laurence Gatti , Directrice de service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs - APAJH 86

  • Alzheimer et le droit : les mesures de protection

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Anne Caron Déglise , Magistrat, Avocat général à la Cour de cassation

  • La maladie d'Alzheimer et le droit : la personne malade non-protégée

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Florence Fresnel , Avocate à la cours

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